Mentions Légales

Mentions légales

Présentation de la société

– Dénomination sociale : BEYOND ASSOCIATES
– Forme sociale : Société par actions simplifiée
– Siège social : 91 Avenue de la Division Leclerc, 92290 Châtenay-Malabry
– Capital social : 2 000 euros
– Adresse électronique : contact@beyond-associates.com
– Téléphone :  09.71.32.65.06
– RCS : 892.239.005 R.C.S Nanterre
– TVA intracommunautaire : FR87892239005
– Nom du responsable de la publication : Benjamin Bonnotte
Hébergeur

Le site beyond-associates.com est hébergé par la société OVH dont l’adresse est la suivante:

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site beyond-associates.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement pour en être informé. Le site beyond-associates.com est mis à jour régulièrement. De plus, le site peut être mis en état de maintenance dès qu’un besoin technique l’exige. Bien que nous nous efforcions de réduire ces indisponibilités au maximum, nous ne pourrions être tenus pour responsables d’un non accès aux pages demandées par l’utilisateur.

Limitations contractuelles sur les données techniques et responsabilités

Le présent site internet ne pourra en aucun cas être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, en bon état de fonctionnement, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour récemment. Il est à noter que ce site se réserve le droit d’utiliser la technologie JavaScript. L’utilisateur peut, à tout moment décider d’activer ou de désactiver la lecture des contenus JavaScript sur son navigateur.

Propriété intellectuelle

Le site beyond-associates.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de notre part. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments constitutifs sera considérée comme une contrefaçon et l’auteur poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

Les informations recueillies sur le site de beyond-associates.com font l’objet d’un traitement informatique dont l’unique finalité est la bonne gestion de ce site web et ses fonctionnalités. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant au service client via le formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies

Le site beyond-associates.com peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites. Ceux-ci seront mis en place uniquement sous l’autorisation de beyond-associates.com. Cependant, beyond-associates.com n’a pas la possibilité de vérifier régulièrement le contenu des sites ainsi visés, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site beyond-associates.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur pour refuser l’installation de ces cookies.

X